 |
|
01/06/2008
28 septembre 1958 : La constitution de la Vème République voulue par le général de Gaulle est adoptée après un référendum. La constitution a été révisée 22 fois entre 1958 et 2007. Cependant, toutes ... (0 téléchargements, 473 hits) Pas d'évaluation par Clément A Matière: Sciences juridiques, droit>Divers Niveau: Undergraduate (jusqu'à 3 années d'études) Type de document: Notes consitution Vème république révisions constitutionnelles suffrage universel direct parlement conseil constitutionnel traité de maastricht
|
|
 |
|
14/02/2008
La Thrace occidentale, qui se situe à la limite de l'Union Européenne et au carrefour stratégique de la mer Noire, mer Egée et Bosphore, Europe et Asie, est devenue en 1981 la région la plus orientale... (1 téléchargements, 433 hits) Pas d'évaluation par Jeanne Hersant Matière: Sciences politiques, sociologie>Divers Niveau: Graduate (4 années d'études) Type de document: Mémoire minorité musulmane intégration européenne grèce thrace droit des minorités turquie intégration politique intégration économique droits de l'homme droit des minorités union européenne fonds structurels
|
|
 |
|
16/01/2004
La fiscalité est l’un des derniers bastions de souveraineté nationale que les Etats membres de l’Union européenne tiennent à préserver le plus longtemps possible. Cela est dû à la fonction de l’impôt ... (1 téléchargements, 449 hits) Pas d'évaluation par Frédéric Lepine Matière: Sciences juridiques, droit>Droit européen, droit international Niveau: Maîtrise des sciences de gestion (MSG) Type de document: Mémoire dissolution liquidation fiscalité fusion créancier protection juridique harmonisation européenne dissolution liquidation traité européen impôts droit d'enregistrement
|
|
 |
|
25/05/2003
|
|
 |
|
30/12/1999
La fin du système socialiste scelle la victoire du capitalisme, aime à rappeler Michel Albert (1991). Une victoire qui laisse à présent, d'après l'auteur, le champ libre à une concurrence entre deux m... (1 téléchargements, 95 hits) Pas d'évaluation par Eric Magnin Matière: Sciences politiques, sociologie>Histoire des idées politiques Niveau: Doctorat Type de document: Article capitalisme socialisme transformation post-socialiste capitalisme post-socialiste capitalismes européens contemporains capitalismes occidentaux capitalisme étatique
|
|
|
|