Identifiez-vous
Pseudo
Mot de passe
Mot de passe oublié?
Devenez membre
Déposez vos documents
Index
Alphabétique
Par matière
Par sous-matière
Par année
Par etablissement
TOP
Les mieux évalués
Les plus téléchargés
Les plus consultés
Meilleurs auteurs
Meilleurs établissements
Recherche par Matière
1 document trouvé pour
servitudes par prescription
Les servitudes en Droit Francais
13/11/2007
En droit romain, le terme de servitude s’appliquait à l’usufruit, l’usage et l’habitation, sous le vocable de « servitudes personnelles ». Il s’appliquait aussi aux services fonciers établis entre deu...
(0 téléchargements, 639 hits)
Pas d'évaluation
par
Sébastien BLONDON
Matière:
Sciences juridiques, droit
>
Divers
Niveau:
Diplôme d'études supérieures spécialisées (DESS)
Type de document:
Exposé, dissertation
usufruit
usage
habitation
pluralité des fonds
copropriété
droit d'usage
droit de jouissance
établissement des servitudes
servitudes par prescription
servitudes par destination
extinction des servitudes
servitudes légales
servitudes réciproques
servitudes d'urbanisme
servitudes d'utilité publique
Loading…
Flux Rss
Rubriques
Sciences économiques et de gestion
Sciences humaines
Sciences juridiques, droit
Sciences politiques, sociologie
banque
commerce
communication
droit
fidélisation
immobilier
internet
titrisation
tourisme
transitaire
Mots clés
Partenaires
Shvoong.com
Repro-tableaux.com
MIT OpenCourseWare
Merlot.org
Google Scholar
Loading…
Accueil
Matières
Nouveautés
Présentation du service
Devenez Membre
Contact
Info auteur
Info Chercheur