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60 documents trouvés pour loi 
21/10/2009
Le passage d’une économie dirigée à une économie de marché se traduit sur le terrain économique par un train de réformes dont celles du système bancaire. En effet celui- ci était inefficac...
313 hits / 9,00 euros
Mémoire par adel chetara en Diplôme de grandes écoles (ENA, ENS)
Matière: Sciences économiques et de gestion>Banque, finance, comptabilité
risque de crédit caution risque de taux banque ratio Mac Donough créances risquées méthodes d'évaluation effet de levier liquidité ranking valeur ajoutée
03/10/2009
Les systèmes mobiles de télémédecine deviennent plus importants toute l'heure, particulièrement dans le soin des patients qui sont d'isolement ou voyageant, loin d'un hôpital de référence. Ces système...
211 hits / 4,50 euros
Mémoire par Chemouri Mohammed en Diplôme d'ingénieur
Matière: Sciences économiques et de gestion>NTIC, système d'information
Bluetooth GPRS GSM Wi-Fi technologie téléphonie J2ME java
20/09/2009
La loi de 1881 sur la liberté de la presse réprime les abu de liberté, les seules atteintes que par ses écrits, le journaliste peut porter à l'ordre public de la cité, mais sans pour autant réglemente...
181 hits / Gratuit
Mémoire par Asmae Khalid en Diplôme d'études approfondies (DEA)
Matière: Sciences juridiques, droit>Droit du travail, droit social
journalistes rémunération droits d'auteur oeuvres journalistiques
20/09/2009
Le juriste : un Troll ? La description, l'illustration bien en tête, et n'en déplaise aux juristes et à leur ego, voici l'image qui est la nôtre au sein de la communauté libre et open source. Sur Inte...
1 téléchargements / 138 hits / Gratuit
Mémoire par Benjamin Jean en Postgraduate (6 années d'études et +)
Matière: Sciences juridiques, droit>Droit des sociétés / commercial
coexistence des contrats effet des contrats cumul des contrats oeuvre dérivée
20/09/2009
La sécurité informatique représente aujourd'hui une priorité stratégique et incontournable pour le développement des entreprises. Le titre III du projet de loi sur "la confiance dans l'économie numé...
7 téléchargements / 209 hits / Gratuit
Mémoire par kevin freoa en Diplôme d'études supérieures spécialisées (DESS)
Matière: Sciences économiques et de gestion>NTIC, système d'information
sécuité informatique loi Godfrain économie numérique virus cybercriminalité interpo europol systèe d'information schengen
20/09/2009
« Là où des hommes sont condamnés à vivre dans la misère, les droits de l’homme sont violés »1. Une telle constatation semble être une évidence dés lors qu’on se rappelle, selon Pierre-Henri IMBERT, ...
1 téléchargements / 109 hits / Gratuit
Mémoire par rania arbi en Diplôme d'études approfondies (DEA)
Matière: Sciences juridiques, droit>Droit du travail, droit social
droits sociaux droits de l'homme libeté syndicale principe de non-discrimination
09/07/2009
Le droit bancaire se définit par son objet ; c’est l’ensemble des règles concernant les opérations de banque et ceux qui les accomplissent à titre professionnels. C’est un droit professionnel qui tire...
357 hits / 4,00 euros
Cours par nadia nadia en Licence professionnelle
Matière: Sciences économiques et de gestion>Banque, finance, comptabilité
droit bancaire loi bancaire supervision réglementation crédit moyens de paiement lettre de change
09/07/2009
Le code de commerce de 1996 ( loi n° 15-95 ) est venu éclaircir et élargir le champs de la commercialité, dans la mesure où il a réservé beaucoup plus d’articles à la détermination de la qualité de co...
267 hits / 2,00 euros
Cours par nadia nadia en Licence professionnelle
Matière: Sciences économiques et de gestion>Banque, finance, comptabilité
code de commerce commerçant actes de commerce commercialité lettre de change transaction sociétés liberté d'établissement registre du commerce fonds de commerce clientèle achalandage droit au bail propriété intellectuelle
13/06/2009
Parmi les infractions du Code pénal, on retrouve à l’article 421-1 7 catégories d’incriminations : 1°) Les atteintes volontaires à la vie, les atteintes volontaires à l’intégrité de la personne, l...
174 hits / 1,00 euro
Exposé, dissertation par Dominique Duflo en Diplôme d'études universitaires générales (DEUG)
Matière: Sciences juridiques, droit>Droit européen, droit international
terrorisme législation lutte contre le terrorisme sécurité intérieure acte de terrorisme financement DST renseignements généraux division nationale antiterroriste DGSE
12/06/2009
Avec le Livre blanc sur la sécurité intérieure face au terrorisme, notre pays se dote pour la première fois d’une véritable doctrine pour faire face à un fléau auquel il a été confronté plusieurs fois...
2 téléchargements / 153 hits / Gratuit
Mémoire par République Française en Postgraduate (6 années d'études et +)
Matière: Sciences politiques, sociologie>Histoire des idées politiques
terrorisme mondial services de renseignement sécuurité coopération internationale jihad
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