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6 documents trouvés pour habitation 
30/12/2008
Le 22 mai 1980, une série de dispositions de la Constitution égyptienne étaient amendées, au titre desquelles l'article 2. Celui-ci, qui stipulait que «les principes de la sharî‘a sont une source prin...
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par dupret baudoin
Matière: Sciences juridiques, droit>Droit public / administratif
Niveau: Graduate (4 années d'études)
Type de document: Article
shari'a droit positif droit anthropologie constitution égyptienne islam constitution pakistanaise réticularité autopièse droit religieux
02/12/2008
En analysant les différentes problématiques de notre sujet, on arrive au question suivant : est-ce la question fiscale qui influence la problématique de la refondation de l'action publique locale ou b...
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par guy mass
Matière: Sciences juridiques, droit>Droit fiscal, fiscalité
Niveau: Diplôme d'études universitaires générales (DEUG)
Type de document: Mémoire
finance locale action publique fiscalité locale décentralisation taxe professionnelle taxe d'habitation taxe foncière dotation et subvention de fonctionnement dotations et subventions d'équipement collectivités locales services publiques spécialisation fiscale démocratie locale
01/12/2007
Le Gouvernement en ce sens le Premier Ministre, des Ministres, des Ministres délégués, des secrétaires d’état sous la V ème république représente un rouage essentiel du système politique.
La responsa...
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par Sébastien BLONDON
Matière: Sciences juridiques, droit>Droit public / administratif
Niveau: Diplôme d'études supérieures spécialisées (DESS)
Type de document: Exposé, dissertation
responsabilité gouvernement constitution de 1958 assemblée nationale responsabilité politique premier ministre chef de l'état cohabitation
13/11/2007
En droit romain, le terme de servitude s’appliquait à l’usufruit, l’usage et l’habitation, sous le vocable de « servitudes personnelles ». Il s’appliquait aussi aux services fonciers établis entre deu...
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par Sébastien BLONDON
Matière: Sciences juridiques, droit>Divers
Niveau: Diplôme d'études supérieures spécialisées (DESS)
Type de document: Exposé, dissertation
usufruit usage habitation pluralité des fonds copropriété droit d'usage droit de jouissance établissement des servitudes servitudes par prescription servitudes par destination extinction des servitudes servitudes légales servitudes réciproques servitudes d'urbanisme servitudes d'utilité publique
29/09/2005
L’acte d’achat et de consommation ne semble plus être aujourd’hui, présenté comme un acte purement rationnel. Le processus de décision d’achat est un thème attrayant qui a séduit de nombreux chercheur...
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par devil fahd
Matière: Sciences économiques et de gestion>Marketing / Communication
Niveau: Diplôme d'écoles de commerce
Type de document: Mémoire
processus de décision consommateur polysensoriel évaluation de l'olfactif comportement du consommateur efficacité d'un produit fidélisation
26/04/2005
Le Viêt-Nam est un pays multi-ethnique puisqu’il se compose, en dehors de l’ethnie majoritaire Viêt (ou Kinh ), de 54 ethnies minoritaires vivant sur les hauts plateaux du pays. Celles-ci possèdent de...
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par Sandrine Basilico
Matière: Sciences humaines>Arts, culture
Niveau: Doctorat
Type de document: Notes
sentiment d'appartenance télévision rôle intégrateur minorités ethniques viet-nam thai muong