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66 documents trouvés pour droit 
15/12/2009
Canguilhem explique que le concept de maladie et de recherche dans un but de guérison, est né avec l’homme: « c’est donc bien toujours en droit, sinon actuellement en fait, parce qu’il y a des hommes ...
245 hits / 0,50 euro
Commentaires (texte, arrêt ) par Claire CARDI en Diplôme d'études universitaires scientifiques et techniques (DEUST)
Matière: Sciences humaines>Philosophie
pathologique georges canguilhem philosophie médicale épistémologue santé maladie
20/09/2009
mémoire universitaire sur le droit du travail pénitentiaire. Coupable ou juge comme tels, repentis ou revoltes, les condamnes ont une dette envers la societe qu'ils paient, le plus frequemment, par l...
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Mémoire par Aurore Bonduel en Diplôme d'études approfondies (DEA)
Matière: Sciences juridiques, droit>Droit du travail, droit social
droit commun du travail travailleur détenu contrat de travail
20/09/2009
« Là où des hommes sont condamnés à vivre dans la misère, les droits de l’homme sont violés »1. Une telle constatation semble être une évidence dés lors qu’on se rappelle, selon Pierre-Henri IMBERT, ...
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Mémoire par rania arbi en Diplôme d'études approfondies (DEA)
Matière: Sciences juridiques, droit>Droit du travail, droit social
droits sociaux droits de l'homme libeté syndicale principe de non-discrimination
20/09/2009
La loi de 1881 sur la liberté de la presse réprime les abu de liberté, les seules atteintes que par ses écrits, le journaliste peut porter à l'ordre public de la cité, mais sans pour autant réglemente...
175 hits / Gratuit
Mémoire par Asmae Khalid en Diplôme d'études approfondies (DEA)
Matière: Sciences juridiques, droit>Droit du travail, droit social
journalistes rémunération droits d'auteur oeuvres journalistiques
20/09/2009
"Aucune personne ne peut être écartée d'une procédure de recrutement, aucun salarié ne peut être sanctionné ou licencié en fonction de son origine, de sons sexe, de ses moeurs, de sa situation de fami...
3 téléchargements / 342 hits / Gratuit
Mémoire par Carine Bavencoffe en Diplôme d'études approfondies (DEA)
Matière: Sciences juridiques, droit>Droit du travail, droit social
recrutement licenciement discrimination droit de grêve égalité
09/07/2009
Le code de commerce de 1996 ( loi n° 15-95 ) est venu éclaircir et élargir le champs de la commercialité, dans la mesure où il a réservé beaucoup plus d’articles à la détermination de la qualité de co...
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Cours par nadia nadia en Licence professionnelle
Matière: Sciences économiques et de gestion>Banque, finance, comptabilité
code de commerce commerçant actes de commerce commercialité lettre de change transaction sociétés liberté d'établissement registre du commerce fonds de commerce clientèle achalandage droit au bail propriété intellectuelle
09/07/2009
Le droit bancaire se définit par son objet ; c’est l’ensemble des règles concernant les opérations de banque et ceux qui les accomplissent à titre professionnels. C’est un droit professionnel qui tire...
341 hits / 4,00 euros
Cours par nadia nadia en Licence professionnelle
Matière: Sciences économiques et de gestion>Banque, finance, comptabilité
droit bancaire loi bancaire supervision réglementation crédit moyens de paiement lettre de change
14/06/2009
Les artistes engagés ont toujours existé et des réalisateurs seront toujours là pour montrer leur vision des choses. Il est important selon moi que des cinéastes aient encore aujourd’hui le courage de...
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Exposé, dissertation par marie nedjar en Licence
Matière: Sciences humaines>Arts, culture
cinéastes cinéma jean renoir ciné-mobile nouvelle vague lelouch godard varda resnais klein gaerra van der keuken laetitia masson bertrand tavernier jean-pierre thorn youssef chahine
13/06/2009
Parmi les infractions du Code pénal, on retrouve à l’article 421-1 7 catégories d’incriminations : 1°) Les atteintes volontaires à la vie, les atteintes volontaires à l’intégrité de la personne, l...
168 hits / 1,00 euro
Exposé, dissertation par Dominique Duflo en Diplôme d'études universitaires générales (DEUG)
Matière: Sciences juridiques, droit>Droit européen, droit international
terrorisme législation lutte contre le terrorisme sécurité intérieure acte de terrorisme financement DST renseignements généraux division nationale antiterroriste DGSE
12/04/2009
Notion de Libertés Publiques : Elle est apparue sous Louis Napoléon Bonaparte en 1851 (sénat garant des libertés publiques). Art 72 de la Constitution de la 4ème République, Art 34 de la Constitut...
1 téléchargements / 724 hits / 3,50 euros
Cours par moise kisoka en Diplôme d'études approfondies (DEA)
Matière: Sciences juridiques, droit>Droit européen, droit international
libertés publiques droits de l'homme christianisme et droit naturel droit naturel contrat social individualisme libéral
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