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27/06/2008
Un homme entre chez un primeur et demande un fruit. Le marchand l’interroge : «pomme? prune? mirabelle?». L’homme insiste. Il veut un fruit, seulement un fruit. Le marchand qui sent la vente lui échap...
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Pas d'évaluation par fanny STEPHAN
Matière: Sciences économiques et de gestion>Management / Organisation
Niveau: MBA, masters
Type de document: Exposé, dissertation
discrimination droit du travail législation du travail droit communautaire droit français sexisme immigration racisme homophobie
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16/01/2004
La marque, comme tout droit de propriété intellectuelle, confère à son titulaire un droit exclusif sur l’objet intellectuel, d’où les possibilités d’entrer en conflits de propriété. Pour que la marque...
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Pas d'évaluation par Katarzyna Pochec
Matière: Sciences juridiques, droit>Droit européen, droit international
Niveau: Diplôme d'études approfondies (DEA)
Type de document: Mémoire
droit des marques marque délimitation des marques dépôt de marques concurrence confusion
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16/01/2004
« L’innovation est indispensable à la viabilité et au succès de l’économie moderne(…) La protection de l’innovation est indispensable ». C’est sur ce constat que la Commission ouvre le livre vert de ...
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Pas d'évaluation par Julien Neto
Matière: Sciences juridiques, droit>Droit européen, droit international
Niveau: Diplôme d'études approfondies (DEA)
Type de document: Mémoire
brevet droit communautaire politique économique politique industrielle principe d'épuisement droit des marques
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25/05/2003
">Depuis le milieu des années 1970, la CJCE a élaboré une vaste jurisprudence en matière de marques. Dans un premier temps, les arrêts de la CJCE ont porté sur la compatibilité et l'effort de conciliati...
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Pas d'évaluation par Laure Pradichit
Matière: Sciences juridiques, droit>Droit européen, droit international
Niveau: Diplôme d'études approfondies (DEA)
Type de document: Exposé, dissertation
propriété intellectuelle droit communautaire CJCE risque de confusion marque encadrement communautaire
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