Devenez membre


Documents / Liens Internet / Wiki Document

7 documents trouvés pour convention 
20/09/2009
« Là où des hommes sont condamnés à vivre dans la misère, les droits de l’homme sont violés »1. Une telle constatation semble être une évidence dés lors qu’on se rappelle, selon Pierre-Henri IMBERT, ...
1 téléchargements / 107 hits / Gratuit
Mémoire par rania arbi en Diplôme d'études approfondies (DEA)
Matière: Sciences juridiques, droit>Droit du travail, droit social
droits sociaux droits de l'homme libeté syndicale principe de non-discrimination
31/12/2008
En quoi consiste exactement la copie privée ? Est-elle un droit ou une simple exception ? Doit-on avoir un exemplaire original de l’oeuvre pour en profiter ? Les lois actuelles sont-elles adaptées à l...
3 téléchargements / 562 hits / Gratuit
Mémoire par André Ferreira de Oliveira en Postgraduate (6 années d'études et +)
Matière: Sciences juridiques, droit>Droit européen, droit international
copie privée numérique propriété intellectuelle droit d’auteur Convention de Berne MP3 peer to peer Conférence de Stockholm Convention de Berne reproduction
30/08/2008
Réaliser un film documentaire, c'est avant tout s'engager dans une relation avec des individus. Mon travail se déploie autour d’une interrogation sur la nature et les enjeux du rapport particulier q...
5 téléchargements / 754 hits / Gratuit
Mémoire par Pierrine Saini en Licence
Matière: Sciences humaines>Arts, culture
anthropoligie film documentaire ethnologie sciences sociales anthropolgie du proche anthropologie réflexive anthropologie féministe docufiction docusoap an american family
15/03/2005
Les caractéristiques définissant le concept de drogue sont variées et indéterminées, différant d’un pays à un autre, d’une époque à une autre. Appelées drogues, produits stupéfiants, produits vénéneux...
1645 hits / 6,00 euros
Exposé, dissertation par Nicolas SERVAGE en Diplôme d'écoles de commerce
Matière: Sciences politiques, sociologie>Etudes sociales, sociologie
drogues douces stupéfiants pénalisation système répressif usage cannabis textes internationaux conventions internationales législation française circulaires Europe Etats-Unis théories libertaires dépénalisation des infractions
19/01/2005
Si le droit au refuge existe depuis l’antiquité , il aura fallu attendre la fin de la seconde guerre mondiale pour le voir consacré par la communauté internationale . L’Organisation des Nations Unies...
484 hits / 9,00 euros
Mémoire par xavier ortelli en Diplôme d'études approfondies (DEA)
Matière: Sciences politiques, sociologie>Institutions politiques
réfugié convention de Genève asile persécution politique religieux famille droit international conseil d'état jurisprudence
15/09/2004
Le processus de normalisation comptable oppose, en simplifiant, deux acteurs : les pouvoirs publics et les professions comptables. Les premiers prennent en charge les intérêts de la société dans son ...
1210 hits / 5,00 euros
Cours par didier klodawski en Maîtrise
Matière: Sciences économiques et de gestion>Banque, finance, comptabilité
comptabilité réglementation comptable normalisation harmonisation comptabilité organisation qualité image fidèle principe postulats convention directive loi décret arrêté circulaire code commerce commerçant société plan comptable
18/04/2004
La naissance du droit d’auteur remonte à l’année 1777, où pour la première fois sont reconnus d’une part les droits des libraires et d’autre part les droits des auteurs. Après la Révolution est cons...
487 hits / 6,50 euros
Mémoire par anthony Hemond en Maîtrise
Matière: Sciences juridiques, droit>Droit des sociétés / commercial
mp3 MP3 peer-to-peer droit d'auteur droits voisins numérisation contrefaçon poste à poste poste-à-poste Napster copie privée
Recherche personnalisée