Devenez membre


Documents / Liens Internet / Wiki Document

11 documents trouvés pour code 
20/09/2009
"Aucune personne ne peut être écartée d'une procédure de recrutement, aucun salarié ne peut être sanctionné ou licencié en fonction de son origine, de sons sexe, de ses moeurs, de sa situation de fami...
3 téléchargements / 364 hits / Gratuit
Mémoire par Carine Bavencoffe en Diplôme d'études approfondies (DEA)
Matière: Sciences juridiques, droit>Droit du travail, droit social
recrutement licenciement discrimination droit de grêve égalité
09/07/2009
Le code de commerce de 1996 ( loi n° 15-95 ) est venu éclaircir et élargir le champs de la commercialité, dans la mesure où il a réservé beaucoup plus d’articles à la détermination de la qualité de co...
267 hits / 2,00 euros
Cours par nadia nadia en Licence professionnelle
Matière: Sciences économiques et de gestion>Banque, finance, comptabilité
code de commerce commerçant actes de commerce commercialité lettre de change transaction sociétés liberté d'établissement registre du commerce fonds de commerce clientèle achalandage droit au bail propriété intellectuelle
13/06/2009
Parmi les infractions du Code pénal, on retrouve à l’article 421-1 7 catégories d’incriminations : 1°) Les atteintes volontaires à la vie, les atteintes volontaires à l’intégrité de la personne, l...
174 hits / 1,00 euro
Exposé, dissertation par Dominique Duflo en Diplôme d'études universitaires générales (DEUG)
Matière: Sciences juridiques, droit>Droit européen, droit international
terrorisme législation lutte contre le terrorisme sécurité intérieure acte de terrorisme financement DST renseignements généraux division nationale antiterroriste DGSE
30/12/2008
Les systèmes fiscaux européens sont très diversifiés et bon nombre d’observateurs craignent que la mise en place de l’euro ne favorise une concurrence fiscale accrue entre États-membres. Celle-ci pou...
377 hits / Gratuit
Article par Thierry Madiès en Doctorat
Matière: Sciences juridiques, droit>Droit fiscal, fiscalité
01/06/2008
A Rome, comme en droit moderne, l’exécution de l’obligation a pour conséquence de dénouer le lien juridique qui unit le débiteur au créancier. Les Romains, pour désigner cette opération, emploient ...
669 hits / 4,00 euros
Exposé, dissertation par Sébastien BLONDON en Doctorat
Matière: Sciences juridiques, droit>Droit fiscal, fiscalité
modalités de paiement notaire paiement par compensation paiement par dation rente viagère régime fiscal
01/06/2008
Au moment de la célébration du bicentenaire du code civil en 2004, on a pu s’interroger sur la place de la propriété, son évolution au sein du droit patrimonial. Institution en mouvement, la propriét...
859 hits / 2,50 euros
Exposé, dissertation par Sébastien BLONDON en Diplôme d'études supérieures spécialisées (DESS)
Matière: Sciences juridiques, droit>Divers
droit de propriété droit patrimonial droit civil nature de la propriété droit réel droit de propriété limité droit de propriété protégé
13/11/2007
Lorsqu’une personne intéressée ne peut se rendre personnellement à la signature de l’acte, elle est dite représentée par un mandataire. Elle lui donnera dès lors une procuration. La procuration est lé...
728 hits / 3,50 euros
Exposé, dissertation par Sébastien BLONDON en Diplôme d'études supérieures spécialisées (DESS)
Matière: Sciences juridiques, droit>Divers
procuration droit français mandataire code civil acte juridique seing privé force probante acte authentique
29/09/2005
L’acte d’achat et de consommation ne semble plus être aujourd’hui, présenté comme un acte purement rationnel. Le processus de décision d’achat est un thème attrayant qui a séduit de nombreux chercheur...
620 hits / 6,00 euros
Mémoire par devil fahd en Diplôme d'écoles de commerce
Matière: Sciences économiques et de gestion>Marketing / Communication
processus de décision consommateur polysensoriel évaluation de l'olfactif comportement du consommateur efficacité d'un produit fidélisation
10/11/2004
Les relations d’affaires avec les japonais ne s’improvisent pas. La négociation est si différente de celle que nous connaissons, le rituel si déroutant qu’il faut apprendre et comprendre un système de...
1 téléchargements / 1474 hits / 5,00 euros
Exposé, dissertation par mousse mouglie en Maîtrise des sciences de gestion (MSG)
Matière: Sciences économiques et de gestion>Commerce international
échange Japon cultures asiatiques négociation commerciale cérémonie du thé rencontre négociation aisatsu
15/09/2004
Intercultural negotiation constitutes a real challenge in the sense where there are no instant recipes, but a necessity of being conscious of cultural traps. ? It is necessary to avoid referring to h...
1 téléchargements / 676 hits / 4,50 euros
Exposé, dissertation par mousse mouglie en Maîtrise
Matière: Sciences économiques et de gestion>Management / Organisation
management Allemagne économie géographie population histoire religion identité germanique société éducation valeur culture
Page:
[1]
2
Recherche personnalisée