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9 documents trouvés pour matière Droit des sociétés / commercial 
20/09/2009
Le juriste : un Troll ? La description, l'illustration bien en tête, et n'en déplaise aux juristes et à leur ego, voici l'image qui est la nôtre au sein de la communauté libre et open source. Sur Inte...
1 téléchargements / 138 hits / Gratuit
Mémoire par Benjamin Jean en Postgraduate (6 années d'études et +)
Matière: Sciences juridiques, droit>Droit des sociétés / commercial
coexistence des contrats effet des contrats cumul des contrats oeuvre dérivée
02/12/2008
Les exigences actuelles de l’environnement économique conduisent les firmes à se regrouper, notamment à se concentrer et ceci dans un souci de lutter contre la concurrence qu’elle soit nationale ou in...
2 téléchargements / 679 hits / 4,00 euros
Rapport de stage par GAZI MAACH en Diplôme d'études approfondies (DEA)
Matière: Sciences économiques et de gestion>Banque, finance, comptabilité
concurrence concentration fusion commissaire aux comptes commissaire aux apports actionnaire associé absorption créancier publicité impôts sur les sociétés reports déficitaires amortissements différés plus-value droit d'enregistrement TVA
30/11/2005
Il existe deux sortes d’oeuvres cinématographiques sur Internet, les oeuvres préexistantes qui trouvent dans le net un nouveau mode de diffusion et d’exploitation ; et celles qui sont crées directemen...
1 téléchargements / 857 hits / 8,50 euros
Mémoire par Galichet Charlotte en Diplôme d'études supérieures spécialisées (DESS)
Matière: Sciences juridiques, droit>Droit des sociétés / commercial
oeuvres cinématographiques droit d'auteur droits voisins numérisation des oeuvres droit de reproduction droit moral droit de divulgation droit de présentation monde numérique cession de droit copie privée droit d'exploitation vod video on demand
18/11/2005
Initialement, le réseau Internet était conçu pour n’être qu’un simple moyen de communication au service de l’Armée , ce qui témoigne bien de la portée relativement restreinte de l’outil à la fin des a...
709 hits / 5,50 euros
Exposé, dissertation par Sudaka Chlo en Diplôme d'études supérieures spécialisées (DESS)
Matière: Sciences économiques et de gestion>NTIC, système d'information
pop up spam publicité en ligne régime juridique de publicité protection de l'internaute publicité intrusive
17/05/2005
16/05/2005
Comme le soulignait le Professeur Michel VIVANT lors d’une conférence en 2001, « le débat sur la protection des œuvres numériques, poussé sur le devant de la scène par le développement d'Internet, pos...
531 hits / 8,50 euros
Mémoire par gregoire bonnici en Diplôme d'études approfondies (DEA)
Matière: Sciences économiques et de gestion>NTIC, système d'information
diffusion sur internet droits d'auteur artistes interprètes diffusion numérique droit moral copie privée piratage droits voisins création artistique
14/03/2005
« Sans le public, la propriété littéraire n’existerait pas…Le poète, l’historien, l’auteur dramatique font l’écrit : c’est le public qui fait le livre…La société a aussi un droit réel. Les deux droit...
485 hits / 7,50 euros
Mémoire par gregoire bonnici en Diplôme d'études approfondies (DEA)
Matière: Sciences juridiques, droit>Droit des sociétés / commercial
droit d'auteur consommateur consommation univers numérique copie privée protection technique CD téléchargements MP3 économie propriété intellectuelle oeuvre internet
15/09/2004
4. Le contexte de notre étude repose principalement sur le nouvel environnement ouvert par l’avènement du numérique. L’heure est à la mesure du phénomène sur nos institutions et plus particulièrement...
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Mémoire par Romain LEYMONERIE en Diplôme d'études approfondies (DEA)
Matière: Sciences juridiques, droit>Droit des sociétés / commercial
droit d'auteur cryptage protections techniques numérique numérisation communication informatique audiovisuel télécommunication propriété littéraire et artistique
18/04/2004
La naissance du droit d’auteur remonte à l’année 1777, où pour la première fois sont reconnus d’une part les droits des libraires et d’autre part les droits des auteurs. Après la Révolution est cons...
490 hits / 6,50 euros
Mémoire par anthony Hemond en Maîtrise
Matière: Sciences juridiques, droit>Droit des sociétés / commercial
mp3 MP3 peer-to-peer droit d'auteur droits voisins numérisation contrefaçon poste à poste poste-à-poste Napster copie privée
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