Devenez membre

8 documents trouvés pour matière Droit des sociétés / commercial 
02/12/2008
Les exigences actuelles de l’environnement économique conduisent les firmes à se regrouper, notamment à se concentrer et ceci dans un souci de lutter contre la concurrence qu’elle soit nationale ou in...
(1 téléchargements, 335 hits)
Pas d'évaluation
par GAZI MAACH
Matière: Sciences économiques et de gestion>Banque, finance, comptabilité
Niveau: Diplôme d'études approfondies (DEA)
Type de document: Rapport de stage
concurrence concentration fusion commissaire aux comptes commissaire aux apports actionnaire associé absorption créancier publicité impôts sur les sociétés reports déficitaires amortissements différés plus-value droit d'enregistrement TVA
30/11/2005
Il existe deux sortes d’oeuvres cinématographiques sur Internet, les oeuvres préexistantes qui trouvent dans le net un nouveau mode de diffusion et d’exploitation ; et celles qui sont crées directemen...
(0 téléchargements, 631 hits)
Pas d'évaluation
par Galichet Charlotte
Matière: Sciences juridiques, droit>Droit des sociétés / commercial
Niveau: Diplôme d'études supérieures spécialisées (DESS)
Type de document: Mémoire
oeuvres cinématographiques droit d'auteur droits voisins numérisation des oeuvres droit de reproduction droit moral droit de divulgation droit de présentation monde numérique cession de droit copie privée droit d'exploitation vod video on demand
18/11/2005
Initialement, le réseau Internet était conçu pour n’être qu’un simple moyen de communication au service de l’Armée , ce qui témoigne bien de la portée relativement restreinte de l’outil à la fin des a...
(0 téléchargements, 553 hits)
Pas d'évaluation
par Sudaka Chlo
Matière: Sciences économiques et de gestion>NTIC, système d'information
Niveau: Diplôme d'études supérieures spécialisées (DESS)
Type de document: Exposé, dissertation
pop up spam publicité en ligne régime juridique de publicité protection de l'internaute publicité intrusive
17/05/2005
Les années 2000 2001 ont fait l'objet d'une vaste recomposition du paysage des entreprises françaises du secteur du tourisme qui s'est manifestée selon deux axes majeurs :
* Un large mouvement de re...
(0 téléchargements, 598 hits)
Pas d'évaluation
par stephane hiot
Matière: Sciences économiques et de gestion>NTIC, système d'information
Niveau: Diplôme d'études supérieures spécialisées (DESS)
Type de document: Mémoire
tourime e-tourisme stratégie internet compagnies aériennes voyagistes hôtellerie loueurs de voitures organismes territoriaux de tourisme vente en ligne positionnement stratégique voyages d'affaire produits touristiques protection des données
16/05/2005
Comme le soulignait le Professeur Michel VIVANT lors d’une conférence en 2001, « le débat sur la protection des œuvres numériques, poussé sur le devant de la scène par le développement d'Internet, pos...
(0 téléchargements, 432 hits)
Pas d'évaluation
par gregoire bonnici
Matière: Sciences économiques et de gestion>NTIC, système d'information
Niveau: Diplôme d'études approfondies (DEA)
Type de document: Mémoire
diffusion sur internet droits d'auteur artistes interprètes diffusion numérique droit moral copie privée piratage droits voisins création artistique
14/03/2005
« Sans le public, la propriété littéraire n’existerait pas…Le poète, l’historien, l’auteur dramatique font l’écrit : c’est le public qui fait le livre…La société a aussi un droit réel. Les deux droit...
(0 téléchargements, 382 hits)
Pas d'évaluation
par gregoire bonnici
Matière: Sciences juridiques, droit>Droit des sociétés / commercial
Niveau: Diplôme d'études approfondies (DEA)
Type de document: Mémoire
droit d'auteur consommateur consommation univers numérique copie privée protection technique CD téléchargements MP3 économie propriété intellectuelle oeuvre internet
15/09/2004
4. Le contexte de notre étude repose principalement sur le nouvel environnement ouvert par l’avènement du numérique. L’heure est à la mesure du phénomène sur nos institutions et plus particulièrement...
(0 téléchargements, 399 hits)
Pas d'évaluation
par Romain LEYMONERIE
Matière: Sciences juridiques, droit>Droit des sociétés / commercial
Niveau: Diplôme d'études approfondies (DEA)
Type de document: Mémoire
droit d'auteur cryptage protections techniques numérique numérisation communication informatique audiovisuel télécommunication propriété littéraire et artistique
18/04/2004
La naissance du droit d’auteur remonte à l’année 1777, où pour la première fois sont reconnus d’une part les droits des libraires et d’autre part les droits des auteurs. Après la Révolution est cons...
(0 téléchargements, 381 hits)
Pas d'évaluation
par anthony Hemond
Matière: Sciences juridiques, droit>Droit des sociétés / commercial
Niveau: Maîtrise
Type de document: Mémoire
mp3 MP3 peer-to-peer droit d'auteur droits voisins numérisation contrefaçon poste à poste poste-à-poste Napster copie privée