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11 documents trouvés pour Etablissement Paris / Université René Descartes : Paris V 
10/11/2004
Les relations d’affaires avec les japonais ne s’improvisent pas. La négociation est si différente de celle que nous connaissons, le rituel si déroutant qu’il faut apprendre et comprendre un système de...
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par mousse mouglie
Matière: Sciences économiques et de gestion>Commerce international
Niveau: Maîtrise des sciences de gestion (MSG)
Type de document: Exposé, dissertation
échange Japon cultures asiatiques négociation commerciale cérémonie du thé rencontre négociation aisatsu
12/11/2007
SCI et instrument de gestion de la résidence personnel du couple : En ce sens on vise tant la Résidence Principale que la Résidence Secondaire. Les statuts aménagés au sein de la société civile peuven...
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par Sébastien BLONDON
Matière: Sciences juridiques, droit>Droit fiscal, fiscalité
Niveau: Diplôme d'études supérieures spécialisées (DESS)
Type de document: Exposé, dissertation
SCI société civile immobilière gestion de patrimoine régimes matrimoniaux concubinage divorce incapacités ISF impôt sur la fortune résidents fiscaux transmisssion d'entreprise droit successoral instrument fiscal résidence fiscale
01/12/2007
Les trois dernières années ont été un vrai bonheur pour les amateurs de placements boursiers.

S’ils ont investi en valeurs du CAC 40, leur portefeuille s’est apprécié de 57 %.Du baume au cœur apr...
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par Sébastien BLONDON
Matière: Sciences juridiques, droit>Droit fiscal, fiscalité
Niveau: Diplôme d'études supérieures spécialisées (DESS)
Type de document: Mémoire
sicav fcp fonds communs de placement opcvm gestion collective sociétés d'investissement procédure d'agrément régime juridique marchés financiers porteurs
01/12/2007
Le Gouvernement en ce sens le Premier Ministre, des Ministres, des Ministres délégués, des secrétaires d’état sous la V ème république représente un rouage essentiel du système politique.
La responsa...
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par Sébastien BLONDON
Matière: Sciences juridiques, droit>Droit public / administratif
Niveau: Diplôme d'études supérieures spécialisées (DESS)
Type de document: Exposé, dissertation
responsabilité gouvernement constitution de 1958 assemblée nationale responsabilité politique premier ministre chef de l'état cohabitation
01/06/2008
Au moment de la célébration du bicentenaire du code civil en 2004, on a pu s’interroger sur la place de la propriété, son évolution au sein du droit patrimonial.
Institution en mouvement, la propriét...
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par Sébastien BLONDON
Matière: Sciences juridiques, droit>Divers
Niveau: Diplôme d'études supérieures spécialisées (DESS)
Type de document: Exposé, dissertation
droit de propriété droit patrimonial droit civil nature de la propriété droit réel droit de propriété limité droit de propriété protégé
13/11/2007
En droit romain, le terme de servitude s’appliquait à l’usufruit, l’usage et l’habitation, sous le vocable de « servitudes personnelles ». Il s’appliquait aussi aux services fonciers établis entre deu...
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par Sébastien BLONDON
Matière: Sciences juridiques, droit>Divers
Niveau: Diplôme d'études supérieures spécialisées (DESS)
Type de document: Exposé, dissertation
usufruit usage habitation pluralité des fonds copropriété droit d'usage droit de jouissance établissement des servitudes servitudes par prescription servitudes par destination extinction des servitudes servitudes légales servitudes réciproques servitudes d'urbanisme servitudes d'utilité publique
13/11/2007
Lorsqu’une personne intéressée ne peut se rendre personnellement à la signature de l’acte, elle est dite représentée par un mandataire. Elle lui donnera dès lors une procuration. La procuration est lé...
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par Sébastien BLONDON
Matière: Sciences juridiques, droit>Divers
Niveau: Diplôme d'études supérieures spécialisées (DESS)
Type de document: Exposé, dissertation
procuration droit français mandataire code civil acte juridique seing privé force probante acte authentique
01/12/2007
Préalablement à l’établissement d’un acte de vente et pour permettre l’accomplissement de toutes les formalités administratives imposées dans l’intérêt général ou pour la sécurité des tiers, la pratiq...
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par Sébastien BLONDON
Matière: Sciences juridiques, droit>Divers
Niveau: Diplôme d'études supérieures spécialisées (DESS)
Type de document: Exposé, dissertation
vente d'immeuble dossier administratif titre de propriété état civil état hypothécaire copropriété descriptif de division syndic documents d'urbanisme certificat d'urbanisme droit de préemption extrait cadastral mesurage
05/02/2008
La loi Scrivener poursuit des buts légitimes: éviter que l’acquéreur soit engagé vis-à-vis du vendeur s’il n’obtient pas son prêt; et éviter que l’acquéreur ne soit engagé vis-à-vis du prêteur si la v...
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par Sébastien BLONDON
Matière: Sciences juridiques, droit>Divers
Niveau: Diplôme d'études supérieures spécialisées (DESS)
Type de document: Exposé, dissertation
prêt immobilier loi scrivener prêteur emprunteur vente d'immeubles condition suspensive
06/02/2008
Le droit français recourt depuis longtemps à la prescription acquisitive ou usucapion de façon à assurer la stabilité de la propriété.
Celle-ci peut se prévaloir de jouer deux fonctions. Elle a po...
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par Sébastien BLONDON
Matière: Sciences juridiques, droit>Droit fiscal, fiscalité
Niveau: Doctorat
Type de document: Exposé, dissertation
prescription acquisitive prescription trentenaire prescription abrégée possession bonne foi délai de prescription computation des délais joction des possessions suspension de la prescription interruption de la prescription aquisition rétroactive
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